Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MAXIME DOUBLE
/
FRENCH COLOMBARD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH COLOMBARD
MAXIME DOUBLE

Numéro de dépôt :
4269364
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2026
FRENCH COLOMBARD de MAXIME DOUBLE

Présentation de la marque FRENCH COLOMBARD

Déposée par voie électronique le 2 mai 2016 par MAXIME DOUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH COLOMBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est MAXIME DOUBLE domicilié(e) 3525 RD7N - 13760 - SAINT-CANNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAXIME DOUBLE domicilié(e) 3525 RD7N - 13760 - SAINT-CANNAT - France.

La marque FRENCH COLOMBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH COLOMBARD arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.

MAXIME DOUBLE a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH TWIST , le vin français , baron m , VILLA MONA , HONORE GOURMAND


MAXIME DOUBLE - 3525 RD7N - 13760 - SAINT-CANNAT - France


MAXIME DOUBLE - 3525 RD7N - 13760 - SAINT-CANNAT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 31 août 2018 - Rejet partiel n°732257 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Produits de l'aquaculture et de la sylviculture; animaux vivants; légumes frais; fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; gazon naturel; crustacés vivants; appâts vivants pour la pêche; céréales en grains non travaillés; arbres (végétaux); agrumes frais; bois bruts; fourrages; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Eaux minérales (boissons); eaux gazeuses; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.